Pov' Red....

[Enhancer]

http://img410.imageshack.us/img410/160/sanstitre3yt1.jpg
http://img101.imageshack.us/img101/3485/sanstitre1tk8.jpg
http://img413.imageshack.us/img413/6048/sanstitre2ho2.jpg

[Ptt Ml]

:mdr:

[Red XIII]

:lol:

C'est marrant comme certain passages ont été délibérément omis :p

[Enhancer]

Bah mets les >_<'

[Overmaker]

ah non c'est véridique je suis d'accord avec cette version :D

[SleT]

:lol:

j'confirme aussi :D

[Magnum]

c est dingue ce qu un pc peut jouer sur notre maniere d agir quand meme !

ta un pc tes plus le meme homme :D


Gonzesse !!!!!

[Aufhauser]

oO"

[AlcapOne]

Mouarf :lol:

[ChoCho]

ho la tapette :)

[Red XIII]

Bah rendez vous devant ma fac demain, j'aimerai bien voir qui bougerai son cul dans l'ally :p

C'est facile de critiquer quand on est au chaud devant son PC :p

[Enhancer]

Bof j'ai déjà était dans une baston entre supporters du PSG et de l'OM donc les p'tites joutes étudiantes^^

[AlcapOne]

Bah rendez vous devant ma fac demain, j'aimerai bien voir qui bougerai son cul dans l'ally :p

C'est facile de critiquer quand on est au chaud devant son PC :p

C'est clair que 5 CRS ca fait peur :lol:

[Cortex]

putain red t'as pas sorti ma batte a clou de 35 ? :lol:

[Red XIII]

C'est clair que 5 CRS ca fait peur :lol:

Bah moi j'était pas contre les CRS dans cette affaire :p

Et oui visiblement ça fait peur vu que les bloqueurs ont pas osé chercher la baston avec eux alors qu'ils étaient à 10 contre 1 :D

[Magnum]

Bah rendez vous devant ma fac demain, j'aimerai bien voir qui bougerai son cul dans l'ally :p

C'est facile de critiquer quand on est au chaud devant son PC :p


ben toi tu etais derriere et bien planqué apparement :D

tapeeeeeeeeeeeeeeeeeeeette !!!!

[Enhancer]

:mouarf:

[Red XIII]

Je ne réponderais plus à ces provocations de bas étages :p

[Overmaker]

et bam encore une couche de Fantomas :lol:

[ChoCho]

D'autant qu'alle en cours de droit avec son PC c'est suspect quand même...
Les bloqueurs t'empechaient d'avoir accés à ta connexion illimité bien au chaud au fond de l'amphi :D

[Red XIII]

Le wifi marche même pas dans leur amphi à la con :x

Et si j'amène mon PC c'est parceque je tappe mes cours dessus tout simplement :p

[Melkor]

mytho

tu joue au démineur, j'ai des preuves :p

[Cortex]

genre red qui tape des cours :burp:

celle la , elle marche devant tes vieux , pas nous :lol:

[Red XIII]

2/ Le contenu de la constitution de 1848.

En dépit du désordre, l'assemblée travaille à l'élaboration du texte constitutionnel via une commission de 18 membres dont Alexis de Tocqueville. Les évènements influent sur ce travail, avec un net recul de l'idéal d'une république sociale qui se traduit par l'abbandon de l'idée d'une déclaration des droit et des devoir y comprit le droit au travail. Il faut mettre en place des pouvoirs fort notamment l'éxécutif, par l'unité de chaque pouvoir: assemblée unique pour le législatif (pas de rupture avec la tradition révolutionnaire), rejet d'un éxécutif colégial (le pouvoir est confié à un président de la république). L'enjeu réside dans le mode de nommination du président: doit il être élu par l'assemblée ou être élu comme l'assemblé (directement par les citoyens). La constitution est adopté le 4 novembre 1848 à une très large majorité par l'assemblé, elle n'est pas soumise à référundum. C'est un texte formé de 116 articles dans lesquels on retrouve les différentes influence (révolutionnaire prépondérante qui inspire la définition de la légitimité du pouvoir: en 1848 la constitution dispose que la souveraineté appartient à "l'universalité du peuple français". C'est un système de démocratie représentative, chaque député est sensé représenté la nation tout entière. Le pouvoir législatif est confié à une assemblée unique qui est dénommé "assemblée nationnale" qui regroupe 750 députés qui sont élu pour 3 ans au suffrage universel direct dans le cadre des départements. Pour lutter contre la corruption la constitution prévoie deux gardes fou: incompatibilité entre la fonction de députés et des fonctions administratives et instauration d'une indémnité pour les députés (25 franc par jour). L'éxécutif est confié au président de la république qui est élu pour 4 ans au suffrage universel comme l'assemblé nationnale d'où une grande légitimité. Cependant les députés sont conscient du risque de dérive du pouvoir de l'éxécutif, le président n'a pas le droit d'être directement réélu au terme de son mandat. Pour les mêmes raisons les pouvoirs du président sont très strictement controlé par l'assemblé. A. de Tocqueville à écrit que les pouvoirs du président ont une impuissance dans la shpère législative (uniquement l'initiative des lois, pas de droit de veto) et étroite dépendance dans la shpère éxécutive (conseil d'état nommé par l'assemblé pour 6 ans, elle choisit également le nombre et les attributions des ministres et les députés doivent approuvé tout les accord internationnaux ainsi que les déclarations de guerre. Le président de la république ne peut pas dissoudre l'assemblée nationnale sous peine de crime de haute trahison). Rupture avec la tradition parlementaire: abscence d'équilibre des pouvoirs en théorie et abscende de l'action réciproque de l'éxécutif et du législatif mais les ministres sont responsable devant l'assemblé. La constitution rend le président responsable au même titre que les ministres. Cela témoigne d'un retour partiel à la tradition césarienne, en effet en conférant une responsabilité au chef de l'état on lui reconnait une importance considérable, lui premettant d'effacer les ministres, en cas de désaccord le président entre directement en conflit avec l'assemblée qui devrait théoriquement tourner à l'avantage de l'assemblé mais le mode d'élection du président lui permettra de résister aux députés, il pourra faire valoir qu'il tire une grande légitimité. Le président étant élu au suffrage universel apporte un démentit de la domination du législatif sur l'éxécutif.

C/ L'application de la constitution de 1848: la république impossible.

1/Les élections

Canveniak est le candidats des républicains modéré mais il s'est aliéné l'extrème gauche et doite. Il ne fait pas l'unanimité, les ouvriers lui en veulent pour la répréssion des jours de juin. A. de la Martine se présente comme A. le Drurolin et Raspail candidats des socialiste qui est incarcéré. Le partit de l'ordre décide de présenté un candidat contre Caveniak, Louis Napoléon Bonaparte pour des raisons stratégique qui est considéré comme un patin. Mais ils ont sous estimé les capacité de leur candidat qui est un personnage ambigu animé d'un idéal révolutionnaire, il a tenté un coup d'état en 1836 et en 1840 (il a été emprisonné mais il s'est évadé puis installé en Angleterre). Il est sensible au socialisme et siège à l'assemblé constituante mais n'a pas participé à la répression. Il va jouer sur la légende Napoléonienne et est persuadé d'avoir un avenir nationnal.Ce choix s'avère judicieux, il est élu président de la République avec plus de cinq million et demi de voix soit les trois quart des suffrages, c'est une lourde défaite pour les républicains, sa victoire est le fait du vote de la France rurale qui condamne à la fois les désordes et les bourgeois (républicains modérés). S'en suis un traumatisme contre le suffrage universel.

b/ Les élections législatives de 1849.

L'assemblé est élues conformément aux modalités prévues par l'assemblé constituante (loi du 15 mars 1849). L'union des droites s'oppose aux républicains (toujours divisé entre modéré et radicaux) lors de la campagne. Les républicains subissent une nouvelle défaite en remportant moins de 100 sièges de députés. Le partit de l'ordre détient donc la majorité absolue à l'assemblé. Le prince président va échapper au contrôle des monarchistes en menant une politique qui lui est propre.

2/Le conflit entre président et assemblée

Louis Bonaparte va prétendre exercé ses prérogatives en s'affranchissant du contrôle de l'assemblée. Dans un premier temps il se laisse dirigé par le partit de l'ordre en désignant un député orléaniste pour dirigé son conseil des ministres O. Barrot. Le cabinet ignore le président alors qu'il est responsable au même titre que les ministres. Dès octobre 1849, L.N Bonaparte met fin à cette situation et décide de faire appliquer à la lettre la constitution en dirigeant lui même le conseil, il renvoie le président du conseil et ne lui donne pas de remplaçant en prennant la tête du gouvernement. Il entend mener sa propre politique, notamment sur la question italienne (conflit entre le pape et les italiens républicains) en intervenant militairement au profit du Pape, avec le soutient de la majorité mais il la condamne. Ses tentions entre président et assemblé vont s'envenimer avec les élections proches (1852). Il tente de fare réviser la constitution mais le processus est très dure à mettre en oeuvre (il lui faut 500 suffrages à l'assemblé), le 9 juillet 1851 sa propositions est repoussée par l'assemblé nationale. Il va donc envisager un coup d'état et il va s'efforcer de discréditer l'assemblée, il prend position contre elle systématiquement contre les mesures conservatrice (la loi fallout et la loi éléctorale adopté par l'assemblé le 31 mai 1850 qui avait pour but de restreindre le suffrage universel). Cette loi mutlipliait les cas de déchéance du droit de vote en écartant tout ceux qui avaient été condamné pénalement et imposait une restriction très stricte du domicle (au moins 3 ans au même endroit).Bonaparte se présente comme le champion de la défense du suffrage universel en demandant l'abrogation de la loi, puis en demandant la suppression de la condition de domicile. L'élection approchant les députés redoute le coup de force et envisage cette possibilité très sérieusement en tentant de renforcer leur contrôle sur l'armée mais leur texte est rejeté ce qui laisse le champ libre au président, qui fera son coup d'état le 2 décembre (anniversaire du sacre impérial et d'austerlits).

Mon cours d'histoire des "insitutions françaises depuis 1789" de ce matin :x

Enjoy :D

PS: pas encore prit le temps de me relire alors si y'a plein de fautes et que certaines phrases veulent rien dire c'est normal :D

[Overmaker]

Hum le mec ecrit tout sur un tableau ou c'est tes notes perso prises sur le vif sur un pc ?

Dans ce dernier cas, chapeau bas mister

Mais bon .... quand meme tu as loozer c'matin c'tout :lol:

[Red XIII]

C'est prit sur pc en écoutant le prof mais bon il se répète en permanance alors c'est pas trop dur de suivre ^^

[Amiral TTR]

je note aucun cours sur PC et pourtant je peut t'en sortir plein des comme sa ... sa prouve rien ton truc :D

[Overmaker]

on t'écoute TTR :D

[Amiral TTR]

III / La loi et le e-commerce.
La LCEN prévoit des articles spécifiques au différentes parties prennant part au e-commerce.

1. Le consommateur :
1.1. Défaut d’information du vendeur (article 19)

« Sans préjudice des autres obligations d'information prévues par les textes législatifs et réglementaires en vigueur, toute personne qui exerce l'activité définie à l'article 14 est tenue d'assurer à ceux à qui est destinée la fourniture de biens ou la prestation de services un accès facile, direct et permanent utilisant un standard ouvert aux informations suivantes :

1° S'il s'agit d'une personne physique, ses nom et prénoms et, s'il s'agit d'une personne morale, sa raison sociale ;

2° L'adresse où elle est établie, son adresse de courrier électronique, ainsi que son numéro de téléphone ;

3° Si elle est assujettie aux formalités d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers, le numéro de son inscription, son capital social et l'adresse de son siège social ;

4° Si elle est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts, son numéro individuel d'identification ;

5° Si son activité est soumise à un régime d'autorisation, le nom et l'adresse de l'autorité ayant délivré celle-ci ;

6° Si elle est membre d'une profession réglementée, la référence aux règles professionnelles applicables, son titre professionnel, l'Etat membre dans lequel il a été octroyé ainsi que le nom de l'ordre ou de l'organisme professionnel auprès duquel elle est inscrite.

Toute personne qui exerce l'activité définie à l'article 14 doit, même en l'absence d'offre de contrat, dès lors qu'elle mentionne un prix, indiquer celui-ci de manière claire et non ambiguë, et notamment si les taxes et les frais de livraison sont inclus. Le présent alinéa s'applique sans préjudice des dispositions régissant la publicité trompeuse prévues à l'article L. 121-1 du code de la consommation, ni des obligations d'information sur les prix prévues par les textes législatifs et réglementaires en vigueur.

Les infractions aux dispositions du présent article sont recherchées et constatées dans les conditions fixées par les premier, troisième et quatrième alinéas de l'article L. 450-1 et les articles L. 450-2, L. 450-3, L. 450-4, L. 450-7, L. 450-8, L. 470-1 et L. 470-5 du code de commerce. »

Le vendeur doit clairement s’identifier et donner les informations nécessaires sur les biens et services qu’il propose.
1.2. Conclusion du contrat électronique (article 25 )

« Lorsqu'est exigée une mention écrite de la main même de celui qui s'oblige, ce dernier peut l'apposer sous forme électronique si les conditions de cette apposition sont de nature à garantir qu'elle ne peut être effectuée que par lui-même. »

Le consommateur doit pouvoir vérifier le détail de sa commande, ainsi que son prix total, et corriger d’éventuelles erreurs.
Il doit confirmer sa commande pour exprimer son acceptation, sauf dans le cas d'un contrat uniquement conclut par mail.

vous voulez la suite ? ^^

[Red XIII]

Ton texte est sans fautes avec une joli mise en page et un langage purement juridique donc bon pas bien crédible, quand tu prend des notes t'écrit pas comme ça =)

Et puis surtout il m'a fallut 30 sec pour le retrouver sur google en faisant des copier/coller :D

[Amiral TTR]

Je ne sais pas je ne l'ai jamais lu .... j'ai dit que je n'allais pas en cours de droit ...
C'est juste pour te prouver que balancer des morceau de cours sa prouve pas que tu les notes ;)

PS : rien en t'empêche de retravailler tes notes chez toi ^^

[AlcapOne]

Perso pour une fois je vais écrire un message constructif :)






























On s'en nuts :lol:

revenons au sujet, Red boulet :D

[Amiral TTR]

:mouarf:

[Magnum]

le sujet n est pas : red boulet mais red tapette !!

[Dami1]

Moi je soutiens Red!:p

[Red XIII]

Enfin quelqu'un de raisonable :p

[Dami1]

Sa parle de quoi au faite??:mdr:

[Red XIII]

:D

[peypey]

Lol Red, t'es comme moi ^^ tu fou que dalle, t'a des gens qui prennent les cours pour toi ^^ et tous les soir tu va les voir avec ta clé USB et tu leur : passe moi les cours d'aujourd'hui

Alors moi aussi je peut te sortir tous mes cours et faire genre mon PC je l'amene pour taffer. Nan, je l'amene pour matter les films que je choppe sur le net.

[Enhancer]

:lol:

[don corleone]

Red t'es qu'une tafiolle ! :)

[reborw pico]

red jsuis chaud pr aller vendredi devant ta fac^^

[Red XIII]

C'est débloqué donc tu rate rien :p